L’Evaluation environnementale comme outil de prévention et d’atténuation des impacts des conflits armés sur l’environnement

Abstract

Les conflits armés sont source de catastrophes majeures pour l’environnement. Dans les années 60, la défoliation de la jungle vietnamienne par l’armée américaine a interpellé la conscience collective sur la protection de l’environnement en situation de conflit armé (Pearce, 2000). La guerre du Golfe de 1990-1991, avec l’utilisation des armes à l’uranium appauvri et l’incendie des puits de pétrole, a fait de la protection de l’environnement lors des conflits armés une préoccupation internationale. Des dispositions juridiques et réglementaires du droit international interdisent et limitent les actions néfastes sur l’environnement en temps de guerre. Au nombre de ces dispositions, il y a la Convention ENMOD de 1976, le Protocole I de Genève de 1977 et les Directives de la Croix-Rouge pour la formation des forces armées (1996). La difficulté de mise en oeuvre de ces instruments est l’une des causes principales de l’exacerbation et de la persistance des impacts environnementaux des conflits armés. Une vue d’ensemble des travaux effectués dans ce domaine montre que, contrairement aux autres, la communauté de l’évaluation environnementale s’est très peu intéressée à cette question. L’analyse des impacts environnementaux permet de dresser une typologie axée sur les trois grandes phases de déroulement des conflits armés: pré-conflit, syn-conflit et post-conflit. S’y ajoutent les impacts « collatéraux » qui se poursuivent même pendant la phase post-conflit. L’étude des cas des pays touchés par les conflits armés permet de constater que des composantes environnementales importantes sont affectées par les conflits armés. L’expérience des organisations internationales révèle que, ces dernières années, dans leur pratique, celles-ci se focalisent principalement sur l’évaluation post-conflit. En s’en inspirant, le mémoire propose une procédure d’EE portée sur les différentes phases des conflits armés et en insistant sur les processus de prévention, d’anticipation et d’atténuation des impacts. De cette analyse, il ressort que l’EE a un grand rôle à jouer en situation de conflit armé, notamment en intervenant dans les actions de planification de la gouvernance, les opérations humanitaires, les actions de reconstruction post-conflit et surtout dans les actions en amont des conflits. Une telle approche nécessite un cadre d’analyse adapté et adéquat articulé autour des aspects méthodologiques et opérationnels, basé sur la mise en œuvre des dispositions du droit international et en se plaçant dans la perspective du développement durable.